Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stove+
Groupe Énergies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4102861
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2024
stove+ de Groupe Énergies Renouvelables

Présentation de la marque stove+

Déposée le 3 juillet 2014 par l'association loi 1901 Groupe Énergies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « stove+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe Énergies Renouvelables domicilié(e) 2 cours Foch - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 152 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Énergies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES), M. MANSOURI Thomas domicilié(e) 2 cours Foch - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque stove+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stove+ est expirée depuis le 3 juillet 2024.

Groupe Énergies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : Solidarité Climatique


Groupe Énergies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES), Association Loi 1901 - 2 cours Foch - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 314152836


Groupe Énergies Renouvelables, Environnement et Solidarités (GERES), M. MANSOURI Thomas - 2 cours Foch - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.